Bulletin 41 du CLISP : les internes de santé publique au cœur de la crise

Le dernier bulletin du CLISP (Collège de liaison des internes de santé publique) est une édition spéciale COVID-19 décrivant le rôle des internes de santé publique au sein de la crise sanitaire.

Allez y jeter un coup d’oeil pour vous faire une idée de l’étendue des possibilités avec notre spécialité :

Accéder au bulletin sur le site du CLISP

Par ailleurs, d’autres témoignages d’internes parisiens sont disponibles sur notre rubrique « Témoignages d’ISP parisiens » (stages hors COVID-19).

Soirée métiers 2019

Le SPI vous convie à son annuelle soirée métiers sur le thème “médecin de santé publique et santé globale”. 

Quand la santé dépasse les frontières…  Augmentation des flux migratoires et menaces de pandémies, urbanisation et transition épidémiologique, réchauffement climatique et surveillance des maladies à transmission vectorielle, croissance et transition démographique, « brain drain » des professionnels de santé et accès aux soins… sont autant d’enjeux illustrant la complexité et la richesse de la santé globale.

Face au contexte de mondialisation, y compris des problématiques de santé, les coopérations internationales et l’approche systémique, chères au médecin de santé publique, sont de plus en plus nécessaires pour répondre à ces questions.

Quels sont la place et le rôle du médecin de santé publique dans le domaine de la santé globale? Dans quels structures ou organismes peut-il travailler ? Quelles compétences le médecin de santé publique doit-il mobiliser pour répondre à ces enjeux ?

Les invités de la soirée seront :

  • Pr Arnaud Fontanet (Institut Pasteur)
  • Pr Gilles Brucker (APHP Direction des Relation Internationales)
  • Dr Kamel Senouci (Fondation Bill et Melinda Gates)
Jeudi 28 novembre 2019 dès 18h30
Espace Ethique Saint Louis (1 avenue Claude Vellefaux 75010)

RETOUR SUR LA SOIREE : QUELQUES EXTRAITS

LA SANTE GLOBALE, QU’EST-CE QUE C’EST?

Dr. Brucker : « La Santé globale […] pour moi […], c’est qu’il y a une exigence que la santé est un bien mondial partagé, que chacun, où qu’il soit, quelle que soit sa condition économique, sociale, géographique, a le droit à des réponses à ses problèmes de santé. »

« En Santé globale, il faut qu’on trouve des réponses adaptées à chaque type de population. Ça passe par une volonté de réduire les inégalités autant que faire se peut. […] On est maintenant confronté à un monde […] complexe. […] Et dans la complexité de ce monde-là, vous pouvez et vous devez avoir un rôle à jouer. Il va falloir essayer de voir quel rôle pour proposer quoi. »

POURQUOI L’INTERNAT DE SANTE PUBLIQUE ? 

Dr. Fontanet : « Il y a eu un moment un peu dur parce que j’aimais bien la clinique. […] Je me suis dit « je ne ferai plus de clinique » […]. Mais j’ai gagné la santé internationale, c’est-à-dire la possibilité de vivre à l’étranger […], d’être confronté à des situations de santé publique en Asie et en Afrique. »

 Dr. Brucker : « Avec la Santé publique, on peut absolument tout faire ! Tout est ouvert, le monde vous est ouvert ! »

« Le médecin [de Santé publique] est dans une situation de proximité, pas forcément avec les malades, mais avec la population. Il dispose aussi […] d’une écoute et d’un crédit de confiance qui reste encore relativement important [comparativement à d’autres professions]. »

 Dr. Senouci : « L’internat de Santé pub, il m’a appris une chose : c’est savoir travailler. Vraiment. Et encore maintenant, tous les jours j’utilise les capacités que j’ai acquises pendant l’internat. Ce sont des capacités de travail, […] des capacités d’analyse du problème, d’écoute des différents points de vue. »

« Vous allez parler à des administrateurs, à des environnementalistes, à des ONG, à la population… Être capable d’être au milieu de tous ces gens, et de trouver un point commun : c’est ça pour moi la Santé publique. C’est pouvoir faire quelque chose, en écoutant ce que tout le monde a dit, toutes les positions, et de trouver […] le dénominateur commun pour pouvoir développer une politique de santé. »

« Personne n’est au chômage après avoir fait Santé publique ! »

DES EXPERIENCES MARQUANTES ? 

Dr. Senouci : « Dans tous les boulots que j’ai faits, que ce soit à l’OMS, à l’UNICEF, dans une ONG, ou maintenant la fondation Bill et Melinda Gates, j’ai toujours eu des côtés qui m’ont apporté beaucoup. Tous les jours, il y a des choses nouvelles, j’apprends énormément. Moi j’adore ce métier ! »

« En santé internationale, […] en dehors du boulot lui-même qui est très gratifiant, les salaires sont supérieurs par rapport aux salaires français. »

 Dr. Fontanet : « Je pars 5 ans à Addis-Abeba pour monter ce projet de recherche. Là aussi, expérience très formatrice : Ethiopie, on sortait de la guerre civile, […] on arrive, il fallait construire le labo dans un site qui nous avait été dédié […]. »

 « Par la recherche que j’ai menée sur le SIDA en Éthiopie et l’hépatite C en Égypte, j’ai acquis une crédibilité auprès des autorités locales. […] J’ai trouvé intéressant d’avoir cette bascule, que je devais au fait d’avoir fait de la recherche, et qui me permettait d’être un interlocuteur respecté localement pour faire de la prévention. […] C’est là où je me dis « Là j’ai été utile ! ». […] Mon rôle de chercheur a pris une autre dimension. »

/!\ Enregistrements audio disponibles pour les internes de santé publique d’Ile-de-France uniquement /!\

Apéro-débat – Les tiers-lieux de l’innovation en santé

Les produits de santé innovants sont un vecteur d’amélioration de la santé des populations. Ils naissent de coopérations entre plusieurs acteurs provenant d’équipes différentes : des équipes de recherche, des équipes soignantes et des industriels.
Et s’il existait un lieu qui concentre ces acteurs autre que l’hôpital, le laboratoire de recherche et l’industrie ? Quels sont-ils, quels en sont les enjeux ?
Pour en savoir plus, rendez-vous Mardi 8 octobre 2019 à 19h00 pour explorer ces alternatives avec Marie-Laure Baranne et Mehdi Benchoufi, médecins de santé publique, innovateurs au sein de l’association echOpen.
On vous attend avec nourriture et boissons pour échanger dans une ambiance conviviale !

Rendez-vous :
Le mardi 8 octobre 2019 à 19h00
Salle de réunion du SIHP

Enquête sur le devenir des médecins de santé publique

En 2012, le CLiSP réalisait la plus grande enquête sur le devenir professionnel des médecins spécialistes de santé publique issus du DES. Si les résultats ont été d’une grande importance pour le collège, en particulier dans le travail avec les enseignants autour de la réforme de la formation, leur diffusion était restée jusqu’ici limitée au Bulletin d’avril 2012. Nous sommes heureux de vous annoncer qu’ils font aujourd’hui l’objet d’une publication dans la Revue d’Épidémiologie et de Santé Publique, en accès libre jusqu’au 12 mai : https://authors.elsevier.com/c/1YmZL1Qgm4WgUq
Vous pouvez également retrouver le rapport d’enquête final intégrant les résultats complets : https://drive.google.com/file/d/11-oBw_RKv4_elp1qSMkFX9SFyGfOBnFx/view?usp=sharing.

Règlement intérieur du SPI

REGLEMENT INTERIEUR DE

L’ASSOCIATION

SANTE PUBLIQUE ÎLE-DE-FRANCE (S.P.I.)

 

Article 1. Définition du règlement intérieur

Conformément à l’article 17bis des statuts de l’association Santé Publique Île-de-France (S.P.I.), ci-après désignée sous l’acronyme « SPI », un règlement peut être établi par le Conseil d’administration. Il est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne du SPI.

En raison du silence des statuts à ce sujet, le règlement intérieur fixe les modalités d’élection du Conseil d’administration et des membres du bureau du SPI.

Article 2. Modalités pratiques et déroulement des élections du Conseil d’administration

Conformément à l’article 10 des statuts de l’association, celle-ci est dirigée par un Conseil d’administration composé de 4 à 20 membres élus pour une durée d’un an renouvelable par l’Assemblée générale.

Conformément à l’article 14 des statuts de l’association, il est rappelé que l’Assemblée générale, ordinaire comme extraordinaire, comprend tous les membres de l’Association à quelque titre qu’ils y soient affiliés, sous réserve pour les membres qui en sont redevables d’avoir acquitté la cotisation de l’année en cours. A ce titre, le collège électoral rassemble l’ensemble des membres de l’association à jour de leur cotisation, les membres bienfaiteurs à jour de leur cotisation et les membres d’honneur, dispensés de cotisation comme le précise l’article 6 des statuts de l’association.

Les candidats au Conseil d’administration de l’association doivent faire acte de candidature au moins quatre jours ouvrés avant la date de l’Assemblée générale fixée par le bureau. En l’absence d’excès de candidatures (moins de 20), des candidatures spontanées peuvent se déclarer lors de l’Assemblée générale sans caducité. En cas de manque de candidatures (moins de 4), un tirage au sort parmi les membres présents à l’Assemblée générale vient ajouter aux candidatures déjà déclarées le nombre de candidats suffisants pour satisfaire à l’article 10 des statuts de l’association. Ce tirage au sort peut être étendu à l’ensemble des membres de l’association, à l’exception des membres d’honneur, en cas de nécessité, en particulier si le nombre de membres présents à l’Assemblée générale s’avère insuffisant.

Le Conseil d’administration est élu au scrutin majoritaire à un tour. Le scrutin se déroule en règle à main levée, laissant place à l’abstention, pour l’ensemble des candidats au Conseil d’administration. Un vote à bulletins secrets peut être demandé par tout membre de l’association au moins quatre jours ouvrés avant la date de l’Assemblée générale fixée par le bureau. Si le vote doit départager plus de 20 candidatures, le scrutin se déroule à bulletins secrets de plein droit. Les bulletins listent l’ensemble des candidats déclarés. Chaque électeur pourra choisir entre 4 et 20 candidats parmi ceux listés sur le bulletin. Au moment du dépouillement, les bulletins blancs ou sur lesquels aucun candidat n’a été choisi sont considérés comme blancs. Les bulletins raturés ou sur lesquels moins de 4 candidats ou plus de 20 candidats ont été choisis sont considérés comme nuls.

En cas d’égalité entre deux candidats ou plus, primeur est donnée au candidat issu de la promotion la plus ancienne puis le plus âgé. Si l’égalité se poursuit, un tirage au sort permettra de départager définitivement les candidats. Un candidat déclaré peut renoncer à tout moment à sa candidature au Conseil d’administration. Le cas échéant, les voix exprimées à son encontre ne sont pas comptabilisées.

Les membres élus doivent être à jour de leur cotisation.

Article 3. Modalités pratiques et déroulement des élections des membres du bureau

Conformément à l’article 13 des statuts de l’association, le bureau assure le bon fonctionnement de l’association sous le contrôle du Conseil d’administration dont il prépare les réunions.

Conformément à l’article 10 des statuts de l’association, le Conseil d’administration élit parmi ses membres, pour une durée de un an renouvelable, le bureau du SPI. Celui-ci doit être composé au moins d’un Président et d’un Trésorier, et s’il y a lieu, d’un ou plusieurs Vice-Président(s) dont un Vice-Président Général, un Secrétaire, un Secrétaire Adjoint, un Trésorier Adjoint et un Webmestre.

Les candidats au bureau de l’association doivent faire acte de candidature au moins quatre jours ouvrés avant la date de l’Assemblée générale ou de la réunion du Conseil d’administration. En l’absence de candidat aux postes de Président et/ou de Trésorier, un tirage au sort parmi les membres du Conseil d’administration est organisé pour chacun de ces postes. En l’absence de candidat aux autres postes du bureau, des candidatures spontanées parmi les membres du Conseil d’administration peuvent se déclarer, sans caducité.

Les membres du bureau sont élus, poste par poste, par un scrutin uninominal majoritaire à un tour. Le scrutin se déroule, pour chaque poste à pourvoir, en règle, à main levée, laissant place à l’abstention. Un vote à bulletins secrets peut être demandé par tout membre du Conseil d’administration. Si plusieurs membres du Conseil d’administration sont candidats au même poste, un scrutin à bulletins secrets est organisé de plein droit. Les dispositions prévues au cinquième alinéa de l’article 2 du présent règlement s’appliquent.

Les membres du Conseil d’administration ont vocation à assumer la suppléance d’une démission ou d’un empêchement d’un ou plusieurs membres du bureau. Aussi, des élections peuvent être organisées au sein du Conseil d’administration à tout moment selon des modalités identiques à celles précédemment décrites.

Article 4. Modifications du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur peut être modifié à tout instant par le Conseil d’administration. Publicité doit en être faite auprès de tous les membres de l’association sous la responsabilité du Conseil d’administration. Les modifications apportées sont ratifiées comme toute autre décision du Conseil d’administration à la majorité des suffrages exprimés conformément à l’article 11 des statuts de l’association.

Article 5. Services de l’association

Il est entendu par services de l’association accessibles aux membres qui sont à jour ou dispensés de cotisation conformément à l’article 7 bis des statuts de l’association :

  • L’accès aux fiches de poste des stages proposés au choix.
  • L’accès aux évaluations des stages proposés au choix.

L’accès aux évaluations des stages proposés au choix est conditionnée, outre la qualité de membre et la régularité de la cotisation, à l’évaluation préalable par le membre de son dernier stage validant au titre du diplôme d’études spécialisées de santé publique d’Ile de France ou du du diplôme d’études spécialisées de santé publique et de médecine sociale d’Ile de France. Les membres n’ayant effectué aucun stage validant à ce titre sont dispensés de cette dernière condition. ”

Article 6. Semestres particuliers

Il est entendu par semestres particuliers ouvrant droit à prolongation de la validité de la cotisation conformément à l’article 7 bis des statuts de l’association tout semestre allongeant la durée de l’internat en dehors des semestres réalisés au titre d’une option ou d’une formation spécialisée transversale.

 

Paris,

Le 13/12/2018

Soirée métiers 2018

Le SPI vous convie à son annuelle soirée métiers, dont le thème sera « Data science et médecin de sante publique, de la réflexion éthique aux applications pratiques ».

En effet, big data, intelligence artificielle, entrepôt de données… Autant de termes dont on entend beaucoup parler ces dernières années ! Mais quels sont les enjeux de la science des données en santé publique et quelle peut être la place du médecin de santé publique dans ce domaine ?

4 professionnels de santé publique seront présents et nous présenteront leur parcours, leur métier ainsi que leur vision de l’avenir du médecin de santé publique dans ce domaine :

  • Dr Antoine Neuraz, médecin de santé publique, AHU à l’hôpital Necker
  • Dr Alexandre George, médecin de santé publique, responsable Etudes et santé publique à Open Health Company
  • Dr Milka Maravic, médecin DIM, directrice médicale à IQVIA
  • Pr. Emmanuel Hirsch, professeur d’éthique médicale

Un dossier contenant quelques bases sur la data science et les CV des intervenants vous sera bientôt envoyé.
La soirée se clôtura autour d’un buffet afin de continuer les échanges dans une ambiance conviviale.

Mercredi 7 novembre 2018 dès 18h30
Espace Ethique Saint Louis (1 avenue Claude Vellefaux 75010)

 

Soirées métiers plus anciennes

SOIREE METIERS 2017 : « promotion de la santé : quelles carrières pour le médecin de santé publique ? »

Venez à la rencontre de médecins de santé publique travaillant dans le domaine de la promotion de la santé ! Venez leur poser vos questions sur leur parcours, leur métier et comment ils voient l’avenir de leur métier.

Ce sera également l’occasion de mieux comprendre la place que peut avoir un médecin de santé publique dans leur domaine et de demander des conseils pour ceux qui veulent suivre leurs pas.

  • Cécile Fournier, chercheure associée au LEPS (laboratoire éducation et pratique de santé); chargée de recherche à l’Irdes ; doctorat d’Etat en sociologie
  • Soraya Belgherbi, médecin directeur SUMPPS chez Université Paris-Sud
  • Sylvie Quelet, médecin de santé publique, directrice de la direction de la prévention et de la promotion de la santé à Santé publique France ; médecin chef de réserve
  • Marie-Odile Frattini, médecin de Santé publique ; directrice de PromoSanté Ile-de-France ; intervenante et chercheure en santé publique

==> Dossier de présentation à télécharger<==

SOIREE METIERS 2016 : « la santé environnementale »

Les problématiques reliant la santé et l’environnement sont de plus en plus importantes ces dernières années. Un certain nombre de questions de santé relèvent directement des conditions environnementales. Face à cela, quels sont les débouchés possibles pour nous, futurs médecins de santé publique, dans ce domaine​ ​?

Cette soirée sera l’occasion de discuter des activités et carrières possibles qu’offre la santé environnementale pour les médecins spécialistes de santé publique.
Les interventions des invités seront suivies d’un moment de discussion informel autour d’un buffet.

Les intervenants :

  • Marie-Odile Bernier, épidémiologiste à l’IRSN (Institut de radioprotection et de sureté nucléaire)
  • Philippe Pirard, épidémiologiste à Santé publique France (ex-InVS)
  • Georges Salines, épidémiologiste, Chef du bureau de la santé environnementale et de l’hygiène à la Mairie de Paris
  • Sandra Sinno-Tellier, épidémiologiste à l’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail)

SOIREE METIERS 2014 : « la santé territoriale »

A l’interface entre les instances décisionnaires et la dispensation de soins au niveau local, les organismes comme les ARS, les mairies, les conseils généraux constituent un intermédiaire clé dans le dispositif sanitaire français.

Quelle est la place des médecins de santé publique dans ces organismes sanitaires territoriaux ?

Cette soirée a été l’occasion de discuter des activités et carrières possibles pour les médecins spécialistes de santé publique dans le domaine.

/!\ Enregistrements audio disponibles pour les internes de santé publique d’Ile-de-France uniquement /!\

  • Luc GinotARS Ile de France , adjoint au Directeur de la Santé Publique, Directeur du pôle Besoins, Réductions des Inégalités, Territoires
  • Fabrice GirauxBobigny , Médecin directeur du Centre Polyvalent de Santé Aimé Césaire
  • Stephanie VandentorrenRégion Ile de France/Champagne Ardenne, Responsable de la CIRE ;
  • Michèle VincentiDépartement de Seine Saint Denis, chef du bureau Santé Publique du service de la prévention et l’action sanitaire.

SOIREE METIERS 2013 : « l’industrie pharmaceutique »

S’il est un domaine à la fois méconnu et fantasmé au cours de notre cursus en santé publique, il s’agit bien de l’industrie pharmaceutique. Celle-ci compte en son sein de nombreuses activités telles que la recherche, la fabrication et la commercialisation de médicaments. Dans la plupart de ces branches les médecins de santé publique ont leur place, mais quelle est-elle ?

Le SPI – association des internes de santé publique d’Île-de-France – a donc organisé une soirée métier, au cours de laquelle d’anciens internes de santé publique sont venu présenter leurs expériences professionnelles et les débouchés de notre cursus dans l’industrie pharmaceutique.

  • Dr Granados Denis, Abbott, évaluation économique des produits de santé ;
  • Dr Nicolle Emmanuelle, Medtronic, dispositifs médicaux ;
  • Dr Pentel Jonathan, Gilead, market access ;
  • Dr Verpillat Patrice, Lunbeck, pharmaco-épidémiologie ;
  • Dr. Villadary Isabelle, Sanofi, pharmaco-vigilance.

SOIREE METIERS 2011 : « santé internationale : quelles carrières pour un médecin spécialiste de santé publique ? »

Recherche, aide au développement, action humanitaire, gestion de catastrophes naturelles, travail en zone de conflit armé, contrôle des maladies transmissibles, veille internationale, partenariats et réseaux internationaux…

Quelle est la place du médecin spécialiste de santé publique ? Quelles sont ses activités ? Comment construire son parcours professionnel ? Quelles sont les difficultés rencontrées ?

Le SPI – association des internes de Santé Publique d’Île-de-France, a organisé une Soirée métier, à destination des internes de santé publique et des externes, où des médecins de santé publique sont venus présenter leurs activités et leur carrière dans différentes organisations au niveau international et partager leurs expériences professionnelle

  • Dr Karine Lacombe, Médecins du Monde
  • Dr Yves Charpak, Directeur des études et de la prospective, EFS
  • Dr Marc Gastellu-Etchegorry, Département international et tropical, Institut de veille sanitaire
  • Dr Rachel Haus-Cheymol, Département d’épidémiologie et de santé publique des armées
  • Dr Arnaud Fontanet, Unité d’épidémiologie des maladies émergentes, Institut Pasteur
  • Dr Michel Cot, Institut de Recherche pour le Développement
  • Dr Christophe Paquet, Agence Française du Développement
  • Dr Sandra Cohuet, MSF – Epicentre : excusée

Questions posées :

/!\ Enregistrements audio disponibles pour les internes de santé publique d’Ile-de-France uniquement /!\

  • Vous disiez que vous aviez une formation de clinicienne en plus. Pour répondre aux priorités de santé identifiées par votre mission d’évaluation, est-il indispensable ou optionnel d’avoir une formation clinique ?
  • Cette compétence, doit-elle être sanctionnée par une formation diplomante, ou quelques semestres pendant l’internat peuvent-ils suffire ?
  • En quoi consiste « l’analyse terrain » dont vous avez parlé ?
  • Comment intègre-t-on une institution internationale quand on vient de la santé publique ? Est-ce en postulant, par un réseau de connaissances ?
  • Géographiquement, je sais qu’il existe un siège en Suisse, mais concrètement, lorsque l’on travaille à l’OMS, où va-t-on chaque matin ?
  • En regardant les offres d’emploi sur les sites des ONG, très souvent une expérience assez conséquente est demandée, ainsi que des compétences linguistiques, que l’on ne possède pas forcément en sortant de l’internat. Comment peut-on acquérir ces compétences professionnelles (à part en voyageant pour ce qui concerne les langues) ?
  • Quel type de compétences est recherché à l’international ? Si l’on se base sur nos stages d’internat et notre formation universitaire, est-ce plutôt l’épidémiologie, les statistiques, ou un profil « administration » ?
  • Même question par rapport à l’InVS : quelles sont les compétences nécessaires d’un interne de santé publique, et les activités qu’il peut y faire ?
  • Est-il nécessaire d’avoir fait un stage au Service de Santé des Armées pour y travailler ?
  • Lorsque vous partez sur le terrain pour faire une étude épidémiologique, par exemple, êtes-vous clairement identifiée en tant que militaire (êtes-vous accompagnée ou vous déplacez-vous dans des véhicules militaires) ? Cela change-t-il vos relations avec la population et le personnel local ?
  • Quel rôle a joué votre formation de rhumatologue ?
  • Partir à l’étranger se former pendant l’internat, ça fait rêver. Mais quels sont, selon vous, les modes de financement possibles ?
  • Est-il obligatoire d’avoir une thèse de science ?

Statuts du SPI

ARTICLE 1 – Titre de l’Association

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre Santé Publique d’Île-de-France, et pour sigle S.P.I.

ARTICLE 2 – But de l’association

L’association a pour but de promouvoir la spécialité médicale de santé publique, de représenter et soutenir les internes de santé publique d’Île-de-France dans leurs formations actuelles et leurs métiers futurs.

L’association a aussi pour objectif le renforcement des liens entre internes de santé publique d’Île-de-France, et entre ces derniers et les spécialistes ou autres acteurs de cette discipline en général.

ARTICLE 3 – Moyens

Les moyens de l’association pour atteindre ses objectifs sont :

  • L’information sur des thèmes de santé publique ;
  • L’encadrement des internes, l’aide à l’organisation des stages d’internat de santé publique en Île-de-France et l’information sur l’internat en général ;
  • L’organisation de rencontres, débats et échanges avec des spécialistes, des internes et des anciens internes de santé publique ;
  • La représentation des internes de santé publique d’Île-de-France au sein des différentes instances représentatives (pouvoirs publics, Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, ARS et toute organisation professionnelle concernant les positions professionnelles, économiques, morales et sociales ayant fait l’objet d’un accord préalable avec les membres adhérents) ;
  • La participation à des activités liées à la santé publique ;
  • Tout projet d’intérêt général lié au domaine de la santé publique, toutes les opérations se rattachant directement ou indirectement à l’objet social ou susceptibles d’en faciliter l’extension ou le développement.

ARTICLE 4 – Siège social

Le siège social est fixé à l’adresse suivante : Chez SIHP, 7 rue du Fer-à-Moulin, 75005 Paris. Il pourra être transféré par simple décision du Bureau.

ARTICLE 5 – Durée

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 6 – Membres de l’Association

L’Association se compose de membres d’honneur, membres bienfaiteurs et membres adhérents.

Sont membres d’honneur, ceux qui ont été désignés comme tels par le Conseil d’Administration en raison des services éminents qu’ils ont rendus à l’Association. Ils sont dispensés de cotisation.

Sont membres bienfaiteurs, ceux qui aident financièrement ou matériellement l’Association au delà du montant de la cotisation normale.

Sont membres adhérents, ceux qui versent la cotisation normale telle que fixée chaque année par le Conseil d’Administration.

ARTICLE 7 – Admission

Pour faire partie de l’Association, il faut être soit :

  • Interne de Santé Publique en cours de formation, inscrit au Diplôme d’Études Spécialisées de Santé publique et de médecine sociale d’Île-de-France ou en cours de cursus ;
  • Ancien Interne ayant validé ce diplôme ;
  • Interne de Santé Publique inscrit au Diplôme d’Études Spécialisées de Santé publique et de médecine sociale dans une autre région après accord du bureau ;
  • Toute personne intéressée par l’association après accord du Bureau.

Les membres de l’association sont admis après agrément du bureau et paiement de la cotisation.

Le rachat de cotisation n’est pas autorisé.

ARTICLE 8 – Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

  • La démission ;
  • Le décès de la personne physique ou la dissolution de la personne morale ;
  • L’achèvement de l’internat en Santé Publique d’un membre ne manifestant pas la volonté expresse de rester membre de l’association au-delà de cette date ;
  • Le non-paiement de la cotisation après un rappel ;
  • L’exclusion prononcée par le Conseil d’Administration pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Conseil d’Administration pour fournir ses explications.

ARTICLE 9 – Ressources

Elles comprennent :

  • Le montant des cotisations ;
  • Les subventions ;
  • Les sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’Association ;
  • Toutes les autres ressources autorisées par les textes législatifs ou réglementaires (don manuel, mécénat, etc…).

ARTICLE 10 – Le Conseil d’Administration

L’Association est dirigée par un Conseil de 4 à 20 membres élus par l’Assemblée Générale pour une durée d’un an renouvelable, selon les modalités décrites dans le règlement intérieur.

Les membres sont rééligibles.

En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Les pouvoirs des membres ainsi nommés prennent fin à la date à laquelle devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la prochaine Assemblée Générale.

Le Conseil d’Administration élit parmi ses membres, pour une durée de un an renouvelable et selon les modalités décrites dans le règlement intérieur, un Bureau composé au moins d’un Président et d’un Trésorier, et s’il y a lieu, d’un ou plusieurs Vice-Président(s) dont un Vice-Président Général, d’un Secrétaire, d’un Secrétaire Adjoint, d’un Trésorier Adjoint et d’un Webmestre.

La Présidence ne pourra être confiée à une personne ayant des intérêts personnels, financiers ou professionnels (en cours ou à venir) dans des organismes autres, et dont les buts sont divergents de ceux de l’association.

ARTICLE 11 – Réunion du Conseil d’Administration

Le Conseil se réunit, une fois au moins tous les 6 mois, sur convocation du Président ou sur la demande de la moitié de ses membres. Le quorum minimum est fixé à 4 administrateurs.

Les réunions sont présidées par le Président, ou en cas d’empêchement par le Trésorier. Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés dans la limite de quatre pouvoirs par administrateur. En cas de partage, la voix du Président, ou en cas d’empêchement, du Trésorier, est prépondérante.

Tout membre du conseil d’administration qui, sans mention préalable de son absence, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire par les autres membres du Conseil d’Administration.

ARTICLE 12 – Attributions du Conseil d’Administration

Le Président établit l’ordre du jour des Assemblées Générales et assure, avec le Bureau dont il surveille la gestion, l’exécution des décisions de ses Assemblées.

Il établit le budget de l’Association et il fixe le montant des cotisations.

ARTICLE 12BIS – Affiliation

L’Association peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupement par décision du Conseil d’Administration.

ARTICLE 13 – Le Bureau

Le Bureau assure le bon fonctionnement de l’Association sous le contrôle du Conseil dont il prépare les réunions.

Le Président représente l’Association dans tous les actes de la vie civile et conclut tous accords sous réserve des autorisations qu’il doit obtenir du Conseil dans les cas prévus aux présents statuts.

Il a qualité pour présenter toute réclamation auprès de toute administration, notamment en matière fiscale, et pour ouvrir tout compte bancaire ou postal.

Il agit en justice au nom de l’Association tant en demande, avec l’autorisation du Conseil lorsqu’il n’y a pas urgence, qu’en défense.

En cas d’empêchement, le Président est remplacé par le Vice-Président Général ou le Trésorier, ou par un membre du Conseil d’Administration désigné par le Président.

Le Président peut accorder des délégations partielles et temporaires de ses pouvoirs sous réserve d’en informer le Conseil d’Administration.

Le Vice-Président Général a pour mission de développer les liens avec les acteurs de la santé publique. Il coordonne l’organisation de formations en lien avec l’internat de santé publique.

Le Secrétaire est chargé en particulier de rédiger les procès-verbaux des réunions du Conseil et de l’Assemblée Générale et de tenir le registre prévu par la loi. En cas d’empêchement, il est remplacé par le Président ou le Secrétaire Adjoint, ou par un membre du Conseil d’Administration désigné par le Président.

Le Trésorier est chargé de tenir ou de faire tenir, sous son contrôle, la comptabilité de l’Association. Il perçoit toute recette ; il effectue tout paiement sous réserve de l’autorisation du Président pour une somme maximale déterminée par le règlement intérieur.

En cas d’empêchement, le Trésorier est remplacé par le Président ou le Trésorier Adjoint.

Vis-à-vis des organismes bancaires ou postaux, le Président, le Trésorier, ou tout autre personne désignée par le Président avec l’accord du Conseil d’Administration, a pouvoir de signer seul tous moyens de paiement (chèques, virements, etc…).

Le ou les Vice-Président(s) en charge des stages sont responsablse de l’offre de stages et des questions relatives aux stages. L’organisation comprend notamment la gestion des agréments (nouveaux stages, renouvellement d’agréments arrivant à échéance ou changement de titulaire).

Ils assurent la collectedse fiches de postes et sont présents lors des commissions de répartition afin de s’assurer du financement des stages et du respect du taux d’inadéquation.

Ils sont également responsables de la collecte des évaluations de stage auprès des internes et de l’organisation des pré-choix.

En cas d’empêchement lors des commissions d’agrément ou de répartition, ceux-ci sont remplacés par le Président ou le Vice-Président Général, ou par un membre du Conseil d’Administration désigné par le Président.

ARTICLE 14 – Les Assemblées Générales

L’Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire comprend tous les membres de l’Association à quelque titre qu’ils y soient affiliés, sous réserve pour les membres qui en sont redevables d’avoir acquitté la cotisation de l’année en cours. Les membres empêchés peuvent se faire représenter par un autre membre dont le nombre de mandats ne peut être supérieur à deux.

Quinze jours au moins avant la date fixée par le Bureau, les membres de l’Association sont convoqués par les soins du Secrétaire ou du Président. L’Ordre du Jour est indiqué sur les convocations. L’Assemblée est présidée par le Président.

ARTICLE 15 – Les Assemblées Générales Ordinaires

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit obligatoirement une fois par an.

Lors de cette réunion dite « annuelle », la situation morale et le rapport d’activité de l’association sont exposés par le président et approuvée par l’Assemblée.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.

Il est ensuite procédé à l’élection des membres du Conseil d’Administration sortants ou dont le mandat est arrivé à expiration et de tout autre poste à pourvoir, puis à l’examen des autres questions figurant à l’ordre du jour.

L’Assemblée Générale Ordinaire peut également être convoquée à tout moment à la demande du Président ou de la moitié des membres adhérents. Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés par les membres adhérents présents ou représentés. En cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante.

ARTICLE 16 – Les Assemblées Générales Extraordinaires

L’Assemblée Générale Extraordinaire se prononce sur la dissolution de l’Association et la modification des statuts.

Elle se réunit à la demande du Président ou de la moitié des membres.

L’Assemblée Générale Extraordinaire ne peut se prononcer valablement que si le quart des membres de l’Association sont présents ou représentés.

Si ce quorum n’est pas atteint, l’Assemblée est convoquée à nouveau à 15 jours d’intervalle. Elle délibère alors valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Les décisions sont prises à la majorité qualifiée de deux tiers des suffrages exprimés par les membres adhérents présents ou représentés.

ARTICLE 17 – Exercice comptable

La durée de l’exercice comptable s’étend du 2 novembre au matin au 1er novembre de l’année suivante.

ARTICLE 17bis – Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi et peut-être ultérieurement modifié par le Conseil d’Administration.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’Association.

ARTICLE 18 – Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci.

L’actif, s’il y a lieu est dévolu par cette Assemblée à une ou plusieurs associations de son choix.

 

Fait à Paris, le 05/11/2015, en trois exemplaires.

Le Président, Alexandre FAUCONNIER

La Vice-Présidente Générale, Camille LEANDRE