1. Convention

La convention de stage concerne notamment la responsabilité, le temps de travail et la rémunération des internes entre la structure d’accueil, l’AP-HP et l’ARS. Elle est signée après la procédure d’agrément, avant l’accueil du premier interne, si le terrain de stage a été choisi par un interne.

• Cette convention est valable durant toute la durée de l’agrément. Il n’est donc pas nécessaire de ré-établir une convention à chaque changement d’interne.

• Étant donné les délais parfois longs nécessaires à la signature de la convention, une réponse par mail du BDI ayant acté la demande vaut accord et permet à l’interne de commencer son stage même si la convention n’est pas encore finalisée et signée par tous les acteurs.

• En cas de renouvellement automatique de l’agrément, la convention est prolongée automatiquement sans démarche supplémentaire.

• En cas de renouvellement de l’agrément lié à un changement du titulaire, du lieu de stage ou du nom de la structure, il est nécessaire de contacter le BDI afin d’ajouter un avenant à la convention, voire d’en réaliser une nouvelle si nécessaire.

Pour plus d’informations, consultez la circulaire concernant le financement des stages.

2. Rémunération

La rémunération des internes se découpe en 3 parties :

• le salaire de base ;
• les indemnités de logement, nourriture et transports ;
• la rémunération des astreintes et gardes.

La rémunération hors astreintes et gardes est gérée par le BDI pour les stages AP-HP et pour la quasi- totalité des stages hors AP-HP. Pour ces derniers, les modalités de rémunération sont définies dans la convention signée lors de l’accueil du premier interne.

Concernant les indemnités de transport, une demande de prise en charge des frais de transport au BDI doit être envoyée à chaque changement de stage. Celle-ci peut-être faite directement par l’interne, ou par le service administratif de la structure selon l’organisation des terrains de stage. Elle doit être accompagnée des pièces justificatives nécessaires selon la demande (photocopie du titre de transport, justificatif de paiement du titre de transport, etc.).

Concernant les inter-CHU, le salaire de base est versé par le CHU d’origine, tandis que les indemnités sont versées par le BDI. La demande de prise en charge des frais de transport doit être accompagnée du justificatif d’affectation dans la subdivision.

Pour les gardes et astreintes, la rémunération est assurée par la structure accueillant l’interne. Elle n’est donc effectuée par le BDI que si le stage a lieu au sein de l’AP-HP.

 3. Congés

Chaque interne dispose de 30 jours de congés annuels (jours ouvrables), du 1er novembre au 31 octobre de l’année suivante. Les congés sont posés avec l’accord de l’encadrant du stage et déclarés au BDI.

4. Jours de formation

Par ailleurs, chaque interne dispose de 2 demi-journées de formation par semaine. Celles-ci peuvent prendre différentes formes : cours universitaires (notamment dans le cadre d’un Master), congrès en lien avec la santé publique, autoformation, rédaction de la thèse, etc. Les internes sont notamment encouragés à participer au cours mis en place dans le cadre du DES de Santé Publique.

5. Stages avec missions à l’étranger

Certains stages agréés proposent des missions à l’étranger (de quelques jours à tout le semestre), ils sont intégrés dans la procédure classique d’agrément et de choix des stages. Dans ce cas, le terrain de stage devra établir une convention avec la structure d’accueil à l’étranger, notamment concernant la responsabilité vis-à-vis de l’interne. Cette convention, nécessaire au départ à l’étranger, sera réalisée par le terrain de stage et ne nécessite pas d’accord ni de signature du BDI ou de l’ARS. Le BDI et la coordination de DES devront néanmoins être informés par mail.

Pour plus d’informations sur les ouvertures semestrielles des postes, les fiches de postes, etc., c’est par ici !

Contacts

SPI : 

Pour toute demande concernant les stages hors-filière : 

Coordination de DES : Nathanaël Lapidus et Alexandra Rouquette

Bureau des internes :

• Pour la mise en place de la convention : Mme Vanessa GUE () 
• Pour toute information concernant la rémunération, les congés, la prise en charge des frais de transport : .

Organigramme complet du BDI disponible sur le site du SIHP.